Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Grosbreuil
Vendée (85) · Pays de la Loire · 2 221 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 janvier 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Grosbreuil
- Dernière procédure approuvée
- 13 janvier 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Grosbreuil
Quel document d'urbanisme s'applique à Grosbreuil ?
Grosbreuil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Grosbreuil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 janvier 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Grosbreuil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Grosbreuil.
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