Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Grande-Rivière Château
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 644 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 26 août 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC la Grandvallière
- Dernière procédure approuvée
- 26 août 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Grande-Rivière Château
Quel document d'urbanisme s'applique à Grande-Rivière Château ?
Grande-Rivière Château n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC la Grandvallière qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Grande-Rivière Château a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 août 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Grande-Rivière Château ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Grande-Rivière Château.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.