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PLU de Gramond

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Gramond

Aveyron (12) · Occitanie · 551 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 15 janvier 2007

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Gramond
Dernière procédure approuvée
15 janvier 2007
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

CC Pays Ségali Communauté dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 17 février 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Gramond

Quel document d'urbanisme s'applique à Gramond ?

Gramond dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Gramond a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 janvier 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Gramond ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gramond.

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