Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gilley
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 842 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 septembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gilley
- Dernière procédure approuvée
- 18 septembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 avril 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Gilley
Quel document d'urbanisme s'applique à Gilley ?
Gilley dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gilley a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 avril 2025.
Comment consulter le PLU de Gilley ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gilley.