Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gesvres-le-Chapitre
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 145 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gesvres-le-Chapitre
- Dernière procédure approuvée
- 21 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Gesvres-le-Chapitre
Quel document d'urbanisme s'applique à Gesvres-le-Chapitre ?
Gesvres-le-Chapitre dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gesvres-le-Chapitre a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Gesvres-le-Chapitre ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gesvres-le-Chapitre.
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