Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fromelennes
Ardennes (08) · Grand Est · 1 037 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fromelennes
- Dernière procédure approuvée
- 24 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fromelennes
Quel document d'urbanisme s'applique à Fromelennes ?
Fromelennes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fromelennes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Fromelennes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fromelennes.