Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fresnoy-le-Château
Aube (10) · Grand Est · 269 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 mai 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fresnoy-le-Château
- Dernière procédure approuvée
- 30 mai 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fresnoy-le-Château
Quel document d'urbanisme s'applique à Fresnoy-le-Château ?
Fresnoy-le-Château dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fresnoy-le-Château a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Fresnoy-le-Château ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fresnoy-le-Château.
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