Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fréménil
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 222 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 mai 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fréménil
- Dernière procédure approuvée
- 24 mai 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fréménil
Quel document d'urbanisme s'applique à Fréménil ?
Fréménil dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fréménil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mai 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Fréménil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fréménil.
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