Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Foulain

Haute-Marne (52) · Grand Est · 673 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 24 février 2012

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Foulain
Dernière procédure approuvée
24 février 2012
Mis à jour sur le Géoportail
28 mars 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Foulain

Quel document d'urbanisme s'applique à Foulain ?

Foulain dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Foulain a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 février 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 mars 2024.

Comment consulter le PLU de Foulain ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Foulain.

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