Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fouillouse
Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 276 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 mai 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fouillouse
- Dernière procédure approuvée
- 2 mai 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fouillouse
Quel document d'urbanisme s'applique à Fouillouse ?
Fouillouse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fouillouse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 mai 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Fouillouse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fouillouse.