Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fosses
Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 10 570 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fosses
- Dernière procédure approuvée
- 29 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fosses
Quel document d'urbanisme s'applique à Fosses ?
Fosses dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fosses a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Fosses ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fosses.
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