Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fontenilles
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 5 906 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 décembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fontenilles
- Dernière procédure approuvée
- 18 décembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 décembre 2025
CC Le Grand Ouest Toulousain dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 4 mars 2025).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Fontenilles
Quel document d'urbanisme s'applique à Fontenilles ?
Fontenilles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fontenilles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 décembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 décembre 2025.
Comment consulter le PLU de Fontenilles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fontenilles.