Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fontanès
Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 690 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 juillet 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fontanès
- Dernière procédure approuvée
- 10 juillet 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 janvier 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fontanès
Quel document d'urbanisme s'applique à Fontanès ?
Fontanès dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fontanès a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juillet 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 janvier 2025.
Comment consulter le PLU de Fontanès ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fontanès.
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