Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Foameix-Ornel
Meuse (55) · Grand Est · 229 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 19 mars 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Foameix-Ornel
- Dernière procédure approuvée
- 19 mars 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Foameix-Ornel
Quel document d'urbanisme s'applique à Foameix-Ornel ?
Foameix-Ornel dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Foameix-Ornel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 mars 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Foameix-Ornel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Foameix-Ornel.
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