Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Épineuil
Yonne (89) · Bourgogne-Franche-Comté · 508 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Épineuil
- Dernière procédure approuvée
- 22 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Épineuil
Quel document d'urbanisme s'applique à Épineuil ?
Épineuil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Épineuil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2023.
Comment consulter le PLU de Épineuil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Épineuil.
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