Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Épinay-sous-Sénart
Essonne (91) · Île-de-France · 11 611 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 décembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Épinay-sous-Sénart
- Dernière procédure approuvée
- 13 décembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 janvier 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Épinay-sous-Sénart
Quel document d'urbanisme s'applique à Épinay-sous-Sénart ?
Épinay-sous-Sénart dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Épinay-sous-Sénart a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 janvier 2024.
Comment consulter le PLU de Épinay-sous-Sénart ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Épinay-sous-Sénart.