Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Épinac
Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 168 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Épinac
- Dernière procédure approuvée
- 24 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Épinac
Quel document d'urbanisme s'applique à Épinac ?
Épinac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Épinac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Épinac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Épinac.
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