Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Épiais-Rhus

Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 603 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 21 décembre 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Épiais-Rhus
Dernière procédure approuvée
21 décembre 2017
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Épiais-Rhus

Quel document d'urbanisme s'applique à Épiais-Rhus ?

Épiais-Rhus dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Épiais-Rhus a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 décembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Épiais-Rhus ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Épiais-Rhus.

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