Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Eberbach-Seltz
Bas-Rhin (67) · Grand Est · 436 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Eberbach-Seltz
- Dernière procédure approuvée
- 24 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 décembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Eberbach-Seltz
Quel document d'urbanisme s'applique à Eberbach-Seltz ?
Eberbach-Seltz dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Eberbach-Seltz a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 décembre 2025.
Comment consulter le PLU de Eberbach-Seltz ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Eberbach-Seltz.
Autres communes de CC de la Plaine du Rhin
- PLU de Beinheim
- PLU de Buhl
- PLU de Croettwiller
- PLU de Kesseldorf
- PLU de Lauterbourg
- PLU de Mothern
- PLU de Munchhausen
- PLU de Neewiller Pres Lauterbourg
- PLU de Niederlauterbach
- PLU de Niederroedern
- PLU d'Oberlauterbach
- PLU de Salmbach
- PLU de Schaffhouse Pres Seltz
- PLU de Scheibenhard
- PLU de Seltz
- PLU de Siegen
- PLU de Trimbach
- PLU de Wintzenbach