Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Druelle Balsac
Aveyron (12) · Occitanie · 3 187 habitants
PSMV en vigueur · approuvé le 13 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
- Porté par
- CA Rodez Agglomération
- Dernière procédure approuvée
- 13 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Druelle Balsac
Quel document d'urbanisme s'applique à Druelle Balsac ?
Druelle Balsac n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de CA Rodez Agglomération qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Druelle Balsac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Druelle Balsac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Druelle Balsac.