Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Domvallier
Vosges (88) · Grand Est · 93 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Domvallier
- Dernière procédure approuvée
- 9 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Domvallier
Quel document d'urbanisme s'applique à Domvallier ?
Domvallier dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Domvallier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Domvallier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Domvallier.
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