Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Dommartin-lès-Remiremont
Vosges (88) · Grand Est · 1 921 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 mars 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Dommartin-lès-Remiremont
- Dernière procédure approuvée
- 23 mars 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Dommartin-lès-Remiremont
Quel document d'urbanisme s'applique à Dommartin-lès-Remiremont ?
Dommartin-lès-Remiremont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Dommartin-lès-Remiremont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mars 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Dommartin-lès-Remiremont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Dommartin-lès-Remiremont.