Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Désaignes
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 151 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 novembre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Désaignes
- Dernière procédure approuvée
- 3 novembre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 octobre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Désaignes
Quel document d'urbanisme s'applique à Désaignes ?
Désaignes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Désaignes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 novembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 octobre 2021.
Comment consulter le PLU de Désaignes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Désaignes.