Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cuvergnon
Oise (60) · Hauts-de-France · 323 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 janvier 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cuvergnon
- Dernière procédure approuvée
- 28 janvier 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cuvergnon
Quel document d'urbanisme s'applique à Cuvergnon ?
Cuvergnon dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cuvergnon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 janvier 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Cuvergnon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cuvergnon.
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