Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cuvat
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 665 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 septembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cuvat
- Dernière procédure approuvée
- 9 septembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cuvat
Quel document d'urbanisme s'applique à Cuvat ?
Cuvat dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cuvat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Cuvat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cuvat.