Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Custines

Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 3 089 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 18 juin 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC du Bassin de Pompey
Dernière procédure approuvée
18 juin 2026
Mis à jour sur le Géoportail
6 août 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Custines

Quel document d'urbanisme s'applique à Custines ?

Custines n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC du Bassin de Pompey qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Custines a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 août 2026.

Comment consulter le PLU de Custines ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Custines.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

Autres communes de CC du Bassin de Pompey