Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cussac
Haute-Vienne (87) · Nouvelle-Aquitaine · 1 152 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cussac
- Dernière procédure approuvée
- 6 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cussac
Quel document d'urbanisme s'applique à Cussac ?
Cussac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cussac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Cussac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cussac.
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