Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cugand-la-Bernardière
Vendée (85) · Pays de la Loire · 5 711 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 12 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CA Terres de Montaigu
- Dernière procédure approuvée
- 12 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Cugand-la-Bernardière
Quel document d'urbanisme s'applique à Cugand-la-Bernardière ?
Cugand-la-Bernardière n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CA Terres de Montaigu qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Cugand-la-Bernardière a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Cugand-la-Bernardière ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cugand-la-Bernardière.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.