Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Coutansouze
Allier (03) · Auvergne-Rhône-Alpes · 154 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Coutansouze
- Dernière procédure approuvée
- 12 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Coutansouze
Quel document d'urbanisme s'applique à Coutansouze ?
Coutansouze dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Coutansouze a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Coutansouze ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Coutansouze.
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