Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Courville

Marne (51) · Grand Est · 448 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 12 décembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Courville
Dernière procédure approuvée
12 décembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
16 avril 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Courville

Quel document d'urbanisme s'applique à Courville ?

Courville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Courville a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 avril 2024.

Comment consulter le PLU de Courville ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courville.

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