Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courteuil
Oise (60) · Hauts-de-France · 581 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Courteuil
- Dernière procédure approuvée
- 6 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 juin 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courteuil
Quel document d'urbanisme s'applique à Courteuil ?
Courteuil dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Courteuil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Courteuil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courteuil.