Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Courtenay

Loiret (45) · Centre-Val de Loire · 3 772 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 25 septembre 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne
Dernière procédure approuvée
25 septembre 2025
Mis à jour sur le Géoportail
10 octobre 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Courtenay

Quel document d'urbanisme s'applique à Courtenay ?

Courtenay n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Courtenay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 octobre 2025.

Comment consulter le PLU de Courtenay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courtenay.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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