Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courbesseaux
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 397 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 novembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courbesseaux
- Dernière procédure approuvée
- 9 novembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courbesseaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Courbesseaux ?
Courbesseaux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courbesseaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 novembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Courbesseaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courbesseaux.
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