Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Couesmes
Indre-et-Loire (37) · Centre-Val de Loire · 543 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 décembre 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Couesmes
- Dernière procédure approuvée
- 28 décembre 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Couesmes
Quel document d'urbanisme s'applique à Couesmes ?
Couesmes dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Couesmes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 décembre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Couesmes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Couesmes.
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