Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cluses
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 17 795 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cluses
- Dernière procédure approuvée
- 18 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 juillet 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cluses
Quel document d'urbanisme s'applique à Cluses ?
Cluses dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cluses a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2024.
Comment consulter le PLU de Cluses ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cluses.