Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Ciel

PLUi en vigueur · approuvé le 9 décembre 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
l'intercommunalité
Dernière procédure approuvée
9 décembre 2025
Mis à jour sur le Géoportail
27 janvier 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Ciel

Quel document d'urbanisme s'applique à Ciel ?

Ciel n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'intercommunalité qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Ciel a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 décembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 janvier 2026.

Comment consulter le PLU de Ciel ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ciel.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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