Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chavanoz
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 5 126 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 juillet 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Chavanoz
- Dernière procédure approuvée
- 12 juillet 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 décembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Chavanoz
Quel document d'urbanisme s'applique à Chavanoz ?
Chavanoz dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Chavanoz a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 juillet 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 décembre 2020.
Comment consulter le PLU de Chavanoz ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chavanoz.