Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Champclause

Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 201 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 18 septembre 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC Mézenc-Loire-Meygal
Dernière procédure approuvée
18 septembre 2024
Mis à jour sur le Géoportail
1 octobre 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Champclause

Quel document d'urbanisme s'applique à Champclause ?

Champclause n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Mézenc-Loire-Meygal qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Champclause a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2024.

Comment consulter le PLU de Champclause ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Champclause.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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