Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Ceton

Orne (61) · Normandie · 1 734 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 11 mai 2012

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Ceton
Dernière procédure approuvée
11 mai 2012
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

CC des Collines du Perche Normand dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 12 décembre 2024).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Ceton

Quel document d'urbanisme s'applique à Ceton ?

Ceton dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Ceton a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 mai 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Ceton ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ceton.

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