Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Caupenne-d'Armagnac
Gers (32) · Occitanie · 446 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Caupenne-d'Armagnac
- Dernière procédure approuvée
- 10 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 septembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Caupenne-d'Armagnac
Quel document d'urbanisme s'applique à Caupenne-d'Armagnac ?
Caupenne-d'Armagnac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Caupenne-d'Armagnac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 septembre 2026.
Comment consulter le PLU de Caupenne-d'Armagnac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Caupenne-d'Armagnac.
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