Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Caubous
Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 32 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 31 juillet 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Caubous
- Dernière procédure approuvée
- 31 juillet 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Caubous
Quel document d'urbanisme s'applique à Caubous ?
Caubous dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Caubous a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 juillet 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Caubous ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Caubous.
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