Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Castelmoron sur Lot
PLUi en vigueur · approuvé le 30 avril 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- l'intercommunalité
- Dernière procédure approuvée
- 30 avril 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Castelmoron sur Lot
Quel document d'urbanisme s'applique à Castelmoron sur Lot ?
Castelmoron sur Lot n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'intercommunalité qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Castelmoron sur Lot a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 avril 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Castelmoron sur Lot ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Castelmoron sur Lot.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.