Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cappel
Moselle (57) · Grand Est · 676 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 juillet 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cappel
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 août 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cappel
Quel document d'urbanisme s'applique à Cappel ?
Cappel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cappel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 août 2026.
Comment consulter le PLU de Cappel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cappel.