Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Capelle
Nord (59) · Hauts-de-France · 135 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 25 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC du Pays Solesmois
- Dernière procédure approuvée
- 25 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Capelle
Quel document d'urbanisme s'applique à Capelle ?
Capelle n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC du Pays Solesmois qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Capelle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Capelle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Capelle.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.