Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Calavanté

Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 329 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 6 août 2015

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Calavanté
Dernière procédure approuvée
6 août 2015
Mis à jour sur le Géoportail
19 juillet 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Calavanté

Quel document d'urbanisme s'applique à Calavanté ?

Calavanté dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Calavanté a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 août 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 juillet 2022.

Comment consulter le PLU de Calavanté ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Calavanté.

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