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PLU de Bussy-le-Château

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bussy-le-Château

Marne (51) · Grand Est · 176 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 19 décembre 2007

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bussy-le-Château
Dernière procédure approuvée
19 décembre 2007
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bussy-le-Château

Quel document d'urbanisme s'applique à Bussy-le-Château ?

Bussy-le-Château dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bussy-le-Château a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 décembre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Bussy-le-Château ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bussy-le-Château.

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