Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Busserolles
Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · 516 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 mars 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Busserolles
- Dernière procédure approuvée
- 23 mars 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 avril 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Busserolles
Quel document d'urbanisme s'applique à Busserolles ?
Busserolles dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Busserolles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mars 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 avril 2023.
Comment consulter le PLU de Busserolles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Busserolles.
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