Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Busigny
Nord (59) · Hauts-de-France · 2 435 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 janvier 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Busigny
- Dernière procédure approuvée
- 21 janvier 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Busigny
Quel document d'urbanisme s'applique à Busigny ?
Busigny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Busigny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 janvier 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Busigny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Busigny.
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