Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Brusque
Aveyron (12) · Occitanie · 258 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 19 septembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Monts, Rance et Rougier
- Dernière procédure approuvée
- 19 septembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 octobre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Brusque
Quel document d'urbanisme s'applique à Brusque ?
Brusque n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Monts, Rance et Rougier qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Brusque a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2024.
Comment consulter le PLU de Brusque ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brusque.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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