Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Broussey-Raulecourt
Meuse (55) · Grand Est · 283 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 décembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Broussey-Raulecourt
- Dernière procédure approuvée
- 6 décembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Broussey-Raulecourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Broussey-Raulecourt ?
Broussey-Raulecourt dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Broussey-Raulecourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 décembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Broussey-Raulecourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Broussey-Raulecourt.
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